Ces documents que les conducteurs sont obligés d’avoir dans leur véhicule

Les conducteurs doivent avoir plusieurs documents au sein de leur véhicule pour être en règle. Voici desquels il s'agit !

Lors d’un contrôle routier, tous les conducteurs doivent avoir les bons documents. Ces papiers sont non seulement exigés par la loi, mais ils permettent aussi de garantir la sécurité et la conformité de l’automobiliste et du véhicule.

Des documents à avoir

En cas de négligence sur certains documents, des amendes et des sanctions peuvent rapidement tomber pour les conducteurs. Par exemple, le permis de conduire reste sans conteste l’un des documents essentiels à présenter lors d’un contrôle routier.

Depuis février 2024, une nouveauté facilite la vie des conducteurs. En effet, sachez que le permis de conduire peut se présenter sous forme numérique grâce à l’application France Identité. C’est une solution pratique et sécurisée.

Cela permet de présenter une version dématérialisée du permis. Ainsi, la vérification peut s’effectuer plus rapidement et plus simplement. En revanche, en cas de perte ou de vol de ce document, l’Attestation de Droits à Conduire Sécurisée (ADCS) prend le relais.

Cette attestation, valable pendant 4 mois, peut s’utiliser pour justifier que le conducteur est bien en droit de circuler. Ainsi, même s’ils perdent leur véhicule physique, les automobilistes ne se retrouvent pas dans une impasse.

Le certificat d’immatriculation, aussi appelé carte grise, reste également un document obligatoire. Il prouve l’identification du véhicule et son enregistrement auprès des autorités. Il est important de noter que ce document est requis même si le véhicule ne vous appartient pas.

Des papiers indispensables sur la route

Dans le cas d’un véhicule de location, il suffit de présenter une copie de la carte grise. Si le véhicule est en cours d’immatriculation, le certificat provisoire d’immatriculation (CPI) reste accepté en remplacement du document officiel.

Cela permet de faire face aux situations temporaires, telles que l’achat récent d’une voiture, sans risquer d’être sanctionné. Les nouveaux conducteurs ont également un document spécifique à présenter.

En effet, le certificat d’examen du permis de conduire (CEPC) peut remplacer le permis de conduire lui-même pour les conducteurs récemment diplômés. Sachez tout de même que ce certificat doit comporter une mention favorable qui confirme que l’examen a été réussi et que le conducteur peut conduire.

Ce document reste valable jusqu’à l’obtention du permis définitif. Il s’agit donc d’une mesure temporaire qui permet aux nouveaux conducteurs de circuler en toute légalité. Il existe également des documents supplémentaires en fonction des situations spécifiques.

Par exemple, si un conducteur se situe en période de conduite accompagnée, l’accompagnateur doit présenter son permis ou une ADCS. Cela permet de garantir que l’accompagnateur peut superviser le jeune conducteur. Et ce, dans le respect des conditions imposées par la loi.

Les sanctions pour les conducteurs

Sachez aussi que pour les véhicules soumis à un contrôle technique, la présentation du certificat d’immatriculation se montre indispensable. En effet, ce document doit comporter la mention ou le timbre validant le contrôle technique.

Cette mesure vise à garantir que les véhicules en circulation respectent les normes de sécurité mais aussi d’émissions polluantes. L’absence de ces documents lors d’un contrôle routier peut entraîner de nombreuses sanctions. Certains peuvent parfois se montrer sévères.

En fonction des circonstances et de la gravité de la négligence, plusieurs sanctions peuvent voir le jour. Par exemple, un conducteur peut recevoir une amende jusqu’à 135 euros pour certains cas. Cette amende concerne surtout les documents manquants ou non conformes.

C’est le cas par exemple en cas de permis expiré ou d’un véhicule sans certificat d’immatriculation valide. De plus, dans certains cas, les forces de l’ordre peuvent aussi immobiliser un véhicule. Les conducteurs doivent donc bien se mettre en règle.

Victoria Bernard

Diplomée d'une grande école de journaliste et j'ai aussi un diplôme en préparation d'apéro. J'adore écrire et surtout pour Tuxboard, l'équipe est vraiment top et les sujets très variés même si je préfère écrire sur le média et aussi les tendances mode !